Mentions légales

Propriété du site

Maison Familiale de Plabennec-Ploudaniel
15 Rue des Ecoles 29860 Plabennec
02 98 40 40 73
mfr.plabennec@mfr.asso.fr
SIRET : 311 509 731 00015

Hébergement du site

O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04.44.44.60.40

Objet du site

Ce site internet est un outil pédagogique destiné exclusivement à l’entraînement, l’apprentissage et la création de pages web par les élèves dans le cadre de leurs cours. Il ne poursuit aucun but lucratif ou commercial.

MODERATION ET RESPONSABILITE DES CONTENUS

Ce site internet héberge des pages et des contenus créés par des élèves dans un but d’apprentissage.

En tant qu’éditeur de la plateforme, MFR de Plabennec-Ploudaniel agit en qualité d’hébergeur. À ce titre, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des contenus publiés par les élèves à son insu. Toutefois, l’éditeur s’engage à retirer immédiatement tout contenu manifestement illicite (contrefaçon, propos inappropriés, etc.) dès qu’il en aura pris connaissance. Pour signaler un contenu, veuillez envoyer un e-mail à : mfr.plabennec@mfr.asso.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les travaux et pages réalisés par les élèves restent leur propriété intellectuelle. Les éléments structurels du site (thème, code de base fourni) appartiennent à l’éditeur ou sont issus de ressources libres de droits.
Toute reproduction ou usage des travaux des élèves en dehors du cadre pédagogique est interdite sans l’accord préalable de l’élève concerné (et de ses responsables légaux si l’élève est mineur).

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Dans le cadre de l’utilisation de ce site, des données personnelles concernant les élèves peuvent être collectées (notamment : identifiant de connexion, adresse e-mail, nom, prénom).

Finalité :
Ces données sont strictement nécessaires à la gestion des accès, à la création des pages et au suivi pédagogique par la MFR.

Destinataires :
Ces données ne sont en aucun cas transmises, vendues ou cédées à des tiers. Elles sont uniquement accessibles par la MFR et l’hébergeur technique.

Droits :
Conformément au RGPD, les élèves (ou leurs représentants légaux) disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données sur simple demande à : mfr.plabennec@mfr.asso.fr

DROIT APPLICABLE

Le présent site est soumis au droit français.

Retour en haut